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Année Scolaire 2017-2018

SESSION n°1718-02 • Conseil d'Administration • Séance ordinaire

Lundi 18 Décembre 2017 • 15h00 • Salle des Conseils (Bâtiment A)
RÉFÉRENCE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
1718-02-007 Organisation des 5 ans de l'Association ADOPTION
1718-02-006 Ventes au Foyers de l'Internat ADOPTION
1718-02-005 Renouvellement de la Convention avec l'Association BASILUDIC : Soirée (Internat) ADOPTION
1718-02-004 Renouvellement de la Convention avec l'Association BASILUDIC : Journée (Externat) REJET
1718-02-003 Validation des Comptes 2016-2017 ADOPTION


SESSION n°1718-01 • Conseil d'Administration • Séance ordinaire

Mardi 17 Octobre 2017 • 17h15 • Salle de Réunion (Auditorium)
RÉFÉRENCE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
1718-01-002 Validation des nouveaux Statuts applicables au 01/11/2017 ADOPTION
1718-01-001 Programmation et préparation des Élections pour l'Année Scolaire 2017-2018 ADOPTION



Année Scolaire 2016-2017

SESSION n°1617-04 • Conseil d'Administration • Séance ordinaire

Lundi 12 Juin 2017 • 16h45 • Salle des Conseils (Bâtiment A)
RÉFÉRENCE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
1617-04-025 Modification statutaire : Modification du mode de scrutin ADOPTION
1617-05-024 Modification statutaire : Suppression de la Co-Présidence ADOPTION
1617-04-023 Accueil de Volontaires en engagement de Service Civique pour l'Année Scolaire 2017-2018 ADOPTION
1617-04-022 Contrat relatif au poste d'Agent polyvalent : C.D.D. ADOPTION
1617-04-021 Contrat relatif au poste d'Agent polyvalent : C.D.I. REJET
1617-04-020 Subvention - Projet "Mairyville" REJET
1617-04-019 Subvention - Appel à projets : Sophrologie ADOPTION
1617-04-018 Subvention - Appel à projets : Inter-Internat ADOPTION
1617-04-017 Validation de la nouvelle Charte Graphique ADOPTION


SESSION n°1617-03 • Conseil d'Administration • Séance ordinaire

Jeudi 12 Janvier 2017 • 17h15 • Salle des Conseils (Bâtiment A)
RÉFÉRENCE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
1617-03-016 Renouvellement de la Convention avec l'Association BASILUDIC REJET
1617-03-015 Validation de la nouvelle Charte Graphique REPORT DE VOTE
1617-03-014 Validation définitive des Comptes 2015-2016 suite à l'Inspection Comptable ADOPTION
1617-03-013 Validation définitive des Comptes 2014-2015 suite à l'Inspection Comptable ADOPTION
1617-03-012 Validation définitive des Comptes 2013-2014 suite à l'Inspection Comptable ADOPTION
1617-03-011 Validation définitive des Comptes 2012-2013 suite à l'Inspection Comptable ADOPTION


SESSION n°1617-02 • Conseil d'Administration • Séance ordinaire

Jeudi 29 Septembre 2016 • 17h15 • Salle des Conseils (Bâtiment A)
RÉFÉRENCE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
1617-02-010 Mise en place du C.P.A.E.E.C. (Comité de Pilotage) ADOPTION
1617-02-009 Validation de la nouvelle Charte Graphique REPORT DE VOTE
1617-02-008 Validation des Comptes 2015-2016 suite aux modifications comptables ADOPTION
1617-02-007 Validation des Comptes 2014-2015 suite aux modifications comptables ADOPTION
1617-02-006 Validation des Comptes 2013-2014 suite aux modifications comptables ADOPTION
1617-02-005 Validation des Comptes 2012-2013 suite aux modifications comptables ADOPTION


SESSION n°1617-01 • Conseil d'Administration • Séance ordinaire

Jeudi 22 Septembre 2016 • 08h00 • Salle des Conseils (Bâtiment A)
RÉFÉRENCE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
1617-01-004 Modification statutaire : Augmentation du nombre de sièges au C.A. ADOPTION
1617-01-003 Modification statutaire : Mise en place d'une Co-Présidence ADOPTION
1617-01-002 Programmation et préparation des Élections pour l'Année Scolaire 2016-2017 ADOPTION
1617-01-001 Préparation de la nouvelle Charte Graphique ADOPTION


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